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Expertises environnementales > Mise en oeuvre de mesures compensatoires
Mise en oeuvre de mesures compensatoires
Lorsque les mesures de réduction d’impacts ne sont pas suffisantes, et que les impacts sur l’environnement du projet subsistent, des mesures compensatoires sont présentées soit dans l’Etude d’Impact, le Dossier de Dérogation, le Dossier de Défrichement, ou encore le Dossier Loi sur l’Eau.
Mais la mise en œuvre pratique de ces mesures nécessite souvent des négociations pour la maîtrise du foncier ou son conventionnement, des inventaires faune-flore détaillés, l’élaboration d’un projet d’amélioration ou de renaturation du milieu naturel, puis la rédaction d’un plan de gestion.
L’Atelier des Territoires assiste les maîtres d’ouvrages dans la réalisation des mesures compensatoires qui leur sont imposées, si besoin en partenariat avec un négociateur foncier, et en concertation avec les différents acteurs ; exploitants agricoles, pêcheurs, chasseurs, communes…
Mais la mise en œuvre pratique de ces mesures nécessite souvent des négociations pour la maîtrise du foncier ou son conventionnement, des inventaires faune-flore détaillés, l’élaboration d’un projet d’amélioration ou de renaturation du milieu naturel, puis la rédaction d’un plan de gestion.
L’Atelier des Territoires assiste les maîtres d’ouvrages dans la réalisation des mesures compensatoires qui leur sont imposées, si besoin en partenariat avec un négociateur foncier, et en concertation avec les différents acteurs ; exploitants agricoles, pêcheurs, chasseurs, communes…
Quelques références
- AMO et MO des mesures compensatoires liées aux espèces protégées pour l’A304 (08) (avec SYSTRA), 2012-2016
- MO de mesures compensatoires de la plate-forme EDF à Saint-Dizier Socodei (52) - 2015
- MO des mesures compensatoires liées à la déviation de Chépy (51), 2014-2016
- MO de mesures compensatoires de la plate-forme EDF à Saint-Dizier Socodei (52) - 2015
- MO des mesures compensatoires liées à la déviation de Chépy (51), 2014-2016
Exemples d'un schéma de mare, d'un nichoir à Effraie des clochers et d'un hibernaculum à reptiles :
